Michel Mosser


De: Mosser (Michel)
architecte. Chevalier du 5 mars 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-05"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Mosser (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Mosser (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000556981(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Mosser (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Mosser (Michel, Joseph, Marie)
président d'une fédération des industries. Chevalier du 18 mai 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-18"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
promotion
01 Janvier 199401/01/1994
De: Mosser (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000348095(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Michel Mosser
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
Prefecture en congé spécial
date_debut="1991-10-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000172888(source JORF)
admission
17 Octobre 199117/10/1991
De: Mosser (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.